Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUVERN@NCE
@CTIV (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3061720
Date de dépôt :
31/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/2010
GOUVERN@NCE de @CTIV

Présentation de la marque GOUVERN@NCE

Déposée le 31 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) @CTIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOUVERN@NCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) @CTIV domicilié(e) 22, rue René Boulanger, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 045 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque GOUVERN@NCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUVERN@NCE est expirée depuis le 31 octobre 2010.

@CTIV a également déposé les autres marques suivantes : E CO@CHING , IT CO@CHING


@CTIV (société à responsabilité limitée) - 22, rue René Boulanger, 75010 PARIS - France - SIREN 430045278


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; disques compacts audio-vidéo, disques optiques compacts ; disques versatile digital ; logiciels (programmes enregistrés) ; imprimantes d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs. Télécommunication ; communication par ordinateur ; services de transmissions d'informations par code d'accès à Internet et par réseau de type Internet. Services de transmissions d'informations par voie télématique accessibles par code d'accès à Internet et par réseau de type Internet. Messagerie électronique. Programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.